Annexe
Textes abrogés :
– les accords du 4 juillet 1980 complétant la convention collective du 29 décembre 1975 applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'accord du 4 juillet 1980 relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance ;
– l'accord du 11 juillet 1983 complétant la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'accord du 27 novembre 1990 complétant la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'accord du 12 février 1991 complétant la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'avenant du 1er juin 1993 modifiant 16 articles de base de la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'avenant du 4 février 2011 à la convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants ;
– l'avenant du 25 février 1976 à la convention collective du 29 décembre 1975 applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie ;
– l'avenant du 13 février 1978 à la convention collective du 29 décembre 1975 applicables aux mensuels de la métallurgie de la Savoie.