Convention collective Travaux publics ouvriers (IDCC 1702)

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Activité partielle de longue durée rebond (France métropolitaine et Corse) › Annexes › Annexe 5 Opinion des entrepreneurs de travaux publics sur leur activité passée se dégrade fortement

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 38.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250048_0000_0005.pdf/BOCC

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