Code de la sécurité sociale

Article Annexe II : Tableau n° 21

Annexes › Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.

Date de création : 20 décembre 1942.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Hémoglobinurie.

15 jours

Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.

Ictère avec hémolyse.

15 jours

Néphrite azotémique.

30 jours

Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

Pour aller plus loin

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