Journal officiel · Décret

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Relatif au Muséum national d'histoire naturelle

Signé le: 3 octobre 2001
Publié au: JORF n°233 du 7 octobre 2001
NOR: MENX0100098D
Dans Loilà: 17 articles · 1 décisions

Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D719-4
L123-5
L711-1
L711-7
L712-5
L712-6-2
L717-1
L719-1
L719-5
L719-7
L719-9
L953-2
R711-12
R712-18
R712-20

02Jurisprudence

Décisions qui citent ce texte

CE, 4 juillet 2018, n° 393194

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.