Arrêté du 25 avril 2002

Relatif au diplôme national de master

Signé le: 25 avril 2002
Publié au: JORF n°99 du 27 avril 2002
NOR: MENS0200982A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D613-4
L612-7

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.