Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 2009

Relatif aux voies d'orientation dans l'enseignement agricole

Signé le: 19 juin 2009
Publié au: JORF n°0147 du 27 juin 2009
NOR: AGRE0913752A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D341-14
D341-34

Code rural et de la pêche maritime

L811-1
L813-1

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.