Arrêté du 1er juillet 2009

Fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste

Signé le: 1 juillet 2009
Publié au: JORF n°0159 du 11 juillet 2009
NOR: AGRE0914544A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code rural et de la pêche maritime

R242-34
R812-55

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.