Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 27 janvier 2010
Relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
- Signé le
- 27 janvier 2010
- Publié au
- JORF n°0023 du 28 janvier 2010
- NOR
- MENE0929859A
- Dans Loilà
- 4 articles · 0 décisions
01Renvois
Articles qui renvoient à ce texte
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