Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 février 2011
Relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine
- Signé le
- 4 février 2011
- Publié au
- JORF n°0033 du 9 février 2011
- NOR
- ETSH1103817A
- Dans Loilà
- 2 articles · 0 décisions
01Renvois
Articles qui renvoient à ce texte
Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.