Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 2013

Portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole

Signé le: 11 mars 2013
Publié au: JORF n°0076 du 30 mars 2013
NOR: MENE1306781A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D332-5

Code rural et de la pêche maritime

L813-9
R813-42

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.