Journal officiel · Arrêté

ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire

Signé le: 31 juillet 2014
Publié au: JORF n°0188 du 15 août 2014
NOR: AGRE1418733A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D613-46

Code rural et de la pêche maritime

R812-55

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.