ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

Signé le: 12 juin 2015
Publié au: JORF n°0142 du 21 juin 2015
NOR: MENE1511985A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D321-1

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.