Décret n° 2015-1387 du 30 octobre 2015

Relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques

Signé le: 30 octobre 2015
Publié au: JORF n°0254 du 1 novembre 2015
NOR: MENS1522376D
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01Renvois

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Code de l'éducation

D719-187
D741-6

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.