Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 février 2016

Relatif à l'identification des camélidés

Signé le: 5 février 2016
Publié au: JORF n°0032 du 7 février 2016
NOR: AGRG1518633A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'environnement

L411-1
L412-1

Code rural et de la pêche maritime

L212-13
L241-17

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.