Journal officiel · Décret
Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016
Relatif au diplôme national de master
- Signé le
- 25 mai 2016
- Publié au
- JORF n°0122 du 27 mai 2016
- NOR
- MENS1610984D
- Dans Loilà
- 6 articles · 5 décisions
01Créés
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Code de l'éducation
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Code de l'éducation
03Jurisprudence
Décisions qui citent ce texte
- CE, 30 décembre 2021, n° 456394
- CE, 8 décembre 2021, n° 44927230-02-05-01-01 ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE. - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFÉRENTES CATÉGORIES D'ENSEIGNEMENT. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET GRANDES ÉCOLES. - UNIVERSITÉS. - ORGANISATION DES ÉTUDES UNIVERSITAIRES. - INSTITUTION,…
- CE, 10 juin 2020, n° 434672
- CE, 24 juillet 2019, n° 424966
- CE, 22 décembre 2017, n° 400173
Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.