Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mai 2016

Fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

Signé le
25 mai 2016
Publié au
JORF n°0122 du 27 mai 2016
NOR
MENS1611139A
Dans Loilà
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

Code rural et de la pêche maritime

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