Arrêté du 8 mars 2017

Fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ou un organisme de toxicovigilance

Signé le: 8 mars 2017
Publié au: JORF n°0065 du 17 mars 2017
NOR: AFSP1707877A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de la santé publique

D6141-37
R1340-4
R1340-8

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.