Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 avril 2017

Portant organisation du troisième cycle des études de médecine

Signé le: 12 avril 2017
Publié au: JORF n°0089 du 14 avril 2017
NOR: MENS1708241A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

Code de la santé publique

L4112-6
L6147-7
L6147-9
R6152-36
R6153-2-3
R6153-2-5
R6153-20
R6153-26
R6153-27

Code de la sécurité sociale

L713-12

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.