Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 2018

Relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole

Signé le: 16 juillet 2018
Publié au: JORF n°0162 du 17 juillet 2018
NOR: MENE1815610A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D331-26
D331-34
D331-68
D333-2
D333-3
D333-18-1
R421-41-3

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.