Arrêté du 27 janvier 2020

Relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master

Signé le: 27 janvier 2020
Publié au: JORF n°0047 du 25 février 2020
NOR: ESRS1934952A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

L123-2
L611-9
L718-2

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.