Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 2020

Modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors

Signé le: 2 septembre 2020
Publié au: JORF n°0221 du 10 septembre 2020
NOR: ESRS2021838A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

L632-4
L633-2
L634-1
R632-21
R632-23
R632-76
R634-17

Code de la santé publique

L4112-6
R6153-1-2
R6153-1-5

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.