Arrêté du 2 septembre 2021

Portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

Signé le: 2 septembre 2021
Publié au: JORF n°0206 du 4 septembre 2021
NOR: ESRS2116631A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D612-32-5
L335-5

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.