Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 2 mars 2023
Portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
- Signé le
- 2 mars 2023
- Publié au
- JORF n°0082 du 6 avril 2023
- NOR
- TREL2138499A
- Dans Loilà
- 1 articles · 0 décisions
01Renvois
Articles qui renvoient à ce texte
Code de l'environnement
Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.