Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 septembre 2023

Modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Signé le: 14 septembre 2023
Publié au: JORF n°0218 du 20 septembre 2023
NOR: AGRE2322047A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

R731-4

Code rural et de la pêche maritime

L813-11

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