Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 décembre 2023

Portant création de la spécialité « solier » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance

Signé le: 14 décembre 2023
Publié au: JORF n°0022 du 27 janvier 2024
NOR: MENE2334483A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code du travail

R6223-10

Code de l'éducation

D124-1
D337-144
D337-146
D337-147

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.