Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juillet 2024

Fixant les modalités d'admission en formation d'ingénieur en agroalimentaire et d'ingénieur spécialité horticulture ou spécialité paysage d'écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture

Signé le: 30 juillet 2024
Publié au: JORF n°0193 du 14 août 2024
NOR: AGRE2420959A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D613-48
L612-3

Code rural et de la pêche maritime

R812-31
R812-33
R812-36

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.