Arrêté du 17 avril 2025

Portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Signé le: 17 avril 2025
Publié au: JORF n°0097 du 24 avril 2025
NOR: MICD2511712A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D612-32-2
L216-3
L612-1
L612-6
L613-1

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.