Arrêté du 22 juillet 2025

Relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre

Signé le: 22 juillet 2025
Publié au: JORF n°0174 du 29 juillet 2025
NOR: MENS2518666A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D612-34
D612-35
D612-36
D613-1
D613-5
L613-1

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.