Arrêté du 8 septembre 2025

Relatif au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro »

Signé le: 8 septembre 2025
Publié au: JORF n°0209 du 9 septembre 2025
NOR: AGRE2523661A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code rural et de la pêche maritime

D811-139-5
L812-12
L813-12
L820-2
R813-64

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.