Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 2026

Portant accréditation de l'Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole à délivrer le master enseignement et éducation (M2E)

Signé le: 20 mai 2026
Publié au: JORF n°0128 du 3 juin 2026
NOR: AGRE2612035A
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Texte officiel sur Légifrance

01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D613-6
D613-7
L613-1
L625-1
L625-2

Code rural et de la pêche maritime

L812-1
L812-11

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.