Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 juin 2026
Modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au brevet d'initiation à la mer
- Signé le
- 22 juin 2026
- Publié au
- JORF n°0148 du 26 juin 2026
- NOR
- MENE2607200A
- Dans Loilà
- 1 articles · 0 décisions
01Renvois
Articles qui renvoient à ce texte
Code de l'éducation
Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.