Arrêté du 16 juin 2026

Relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Grenoble (Drôme - Savoie)

Signé le: 16 juin 2026
Publié au: JORF n°0159 du 9 juillet 2026
NOR: MENE2613738A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

L313-4

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.