Arrêté du 10 juillet 2026

Relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde

Signé le: 10 juillet 2026
Publié au: JORF n°0162 du 12 juillet 2026
NOR: MENE2615973A
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01Renvois

Articles qui renvoient à ce texte

Code de l'éducation

D331-24
D331-25
D331-48
D331-49
L311-2

Source : Journal officiel de la République française (DILA, fonds JORF et LEGI, Licence Ouverte 2.0). Les liens entre ce texte et les articles viennent de la consolidation officielle de Légifrance ; les décisions sont celles qui mentionnent son numéro.