Code de l'éducation

Article D715-1

Partie réglementaire › Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur › Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel › Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités › Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités › Sous-section 1 : Les écoles centrales

Les dispositions relatives aux écoles centrales mentionnées à l'article L. 715-1 sont fixées par les décrets suivants :

1° Centrale Lille Institut : décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à Centrale Lille Institut ;

2° Ecole centrale de Lyon : décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon ;

3° Ecole centrale de Marseille : décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 relatif à l'Ecole centrale de Marseille ;

4° Ecole centrale de Nantes : décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Nantes.

Pour aller plus loin

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