Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 19 bis

Annexes › Livre VII : Dispositions sociales › Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles en agriculture.

Affections gastro-intestinales et neurologiques

provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE

en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

Troubles gastro-intestinaux, apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.

7 jours

Emplois du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes ou les produits en renfermant sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées.

Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d'entretien contenant du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant.

Troubles neurologiques (cf. tableau 48 A).

Cf. tableau 48 A

Pour aller plus loin

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