Sous-section 1 : Éboulements et chutes de blocs.

Code du travail · articles R4534-40 à R4534-42 · 3 articles

01Articles

Les 3 articles

  1. Art. R4534-40Dans tous les ouvrages souterrains, les risques d'éboulement ou de chutes de blocs sont prévenus, selon des modalités appropriées à la hauteur de l'ouvrage :
  2. Art. R4534-41Les parois des puits et des galeries souterraines, le toit de ces dernières, ainsi que les travaux de consolidation réalisés ou les dispositifs de soutènement mis en place, sont examinés :
  3. Art. R4534-42Lorsqu'un puits ou une galerie souterraine sont destinés à recevoir un revêtement maçonné ou bétonné, les éléments du dispositif de soutènement ne sont enlevés qu'au fur et à mesure de l'avancement…