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Sous-section 2 : Salariés ne travaillant pas selon le même horaire collectif
Code du travail · articles D3171-8 à D3171-10 · 3 articles
01
Articles
Les 3 articles
Art. D3171-8
Lorsque les salariés d'un atelier, d'un service ou d'une équipe, au sens de l'article D.
Art. D3171-9
Les dispositions de l'article D.
Art. D3171-10
La durée du travail des salariés mentionnés à l'article L.
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