Section 2 : Les enseignements et les diplômes.

Code de l'éducation · articles R341-40 à D341-45 · 6 articles

01Articles

Les 6 articles

  1. Art. R341-40Les règles relatives aux enseignements et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires ainsi qu'aux diplômes les sanctionnant…
  2. Art. D341-41Les dispositions des articles D.
  3. Art. D341-42Pour les candidats scolaires issus des classes de troisième des établissements d'enseignement agricole publics et privés ayant passé avec l'Etat les contrats prévus aux articles L.
  4. Art. D341-43Pour les candidats issus de l'enseignement agricole non mentionnés à l'article D.
  5. Art. D341-44Le jury défini par l'article D.
  6. Art. D341-45Les modalités d'application des articles D.