Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
Code de l'éducation · articles D311-1 à Annexe · 810 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Titre Ier : L'organisation générale des enseignements. articles D311-1 à Annexe
- Titre II : L'enseignement du premier degré. articles D321-1 à D321-27
- Titre III : Les enseignements du second degré. articles D331-1 à D338-52
- Titre IV : L'enseignement agricole et maritime. articles D341-1 à R342-8
- Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée articles D351-1 à R352-1
- Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives. articles R361-1 à R363-3
- Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer articles R371-1 à R377-8