Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux
Code rural et de la pêche maritime · articles Annexe de l'article R255-1-1 à Annexe III aux articles R236-7 à R236-18 · 4 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Annexe de l'article R255-1-1 article Annexe de l'article R255-1-1
- Contrat type applicable aux transports publics routiers d'animaux vivants. article Annexe I à l'article D212-78
- Annexe à la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III du livre II. articles Annexe II aux articles R236-7 à R236-18 à Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
02Articles
Les 4 articles
Annexe de l'article R255-1-1
Art. Annexe de l'article R255-1-1Matières fertilisantes de la catégorie B1 :Contrat type applicable aux transports publics routiers d'animaux vivants.
Art. Annexe I à l'article D212-781.Annexe à la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III du livre II.
Art. Annexe II aux articles R236-7 à R236-181 2 Maladies-agents pathogènes Espèces sensibles Mollusques Bonamiose (Bonamia Ostreae).- Art. Annexe III aux articles R236-7 à R236-18MALADIES-AGENTS PATHOGÈNES ESPÈCES SENSIBLES Haplosporidiosis (Haplosporidium nelsoni).