Annexes
Code de la santé publique · articles Annexe 1 à Annexe statuts types · 30 articles
01Sommaire
Subdivisions
- ANNEXES DE LA TROISIÈME PARTIE articles Annexe 31-2 à Annexe III
- ANNEXES DE LA SIXIÈME PARTIE articles Annexe 1 à Annexe 61-5
- ANNEXES DE LA PREMIÈRE PARTIE articles Annexe 11-1 à Annexe 13-9
- ANNEXE DE LA DEUXIÈME PARTIE articles Annexe 22-1 à Annexe 22-2
- ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE articles Annexe 41-1 à Annexe statuts types
- ANNEXE DE LA CINQUIÈME PARTIE article Annexe 51-1
02Articles
Les 30 articles
ANNEXES DE LA TROISIÈME PARTIE › Annexe à l'article D3621-1
Art. I.-La mention suivante est apposée sur l'emballage des produits mentionnés à l'article D.ANNEXES DE LA SIXIÈME PARTIE
Art. Annexe 1CONTENU DE LA DÉCLARATION 1° L'identification du déclarant :ANNEXES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Art. Annexe 11-1CONVENTION TYPE RELATIVE AUX CONDITIONS D'INTERVENTION DES BÉNÉVOLES ACCOMPAGNANT LES PERSONNES EN SOINS PALLIATIFS DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ ET LES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX…- Art. Annexe 11-2BARÈME D'ÉVALUATION DES TAUX D'INCAPACITÉ DES VICTIMES D'ACCIDENTS MÉDICAUX, D'AFFECTIONS IATROGÈNES OU D'INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 11-2 (suite 1)BARÈME D'ÉVALUATION DES TAUX D'INCAPACITÉ DES VICTIMES D'ACCIDENTS MÉDICAUX, D'AFFECTIONS IATROGÈNES OU D'INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 11-2 (suite 2)BARÈME D'ÉVALUATION DES TAUX D'INCAPACITÉ DES VICTIMES D'ACCIDENTS MÉDICAUX, D'AFFECTIONS IATROGÈNES OU D'INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 11-2 (suite 3)BARÈME D'ÉVALUATION DES TAUX D'INCAPACITÉ DES VICTIMES D'ACCIDENTS MÉDICAUX, D'AFFECTIONS IATROGÈNES OU D'INFECTIONS NOSOCOMIALES MENTIONNÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 11-3RÉFÉRENTIEL NATIONAL DES ACTIONS DE RÉDUCTION DES RISQUES EN DIRECTION DES PERSONNES PROSTITUÉES I.
- Art. Annexe 11-7-1Annexe 11-7-1 :
- Art. Annexe 11-7-2Annexe 11-7-2 :
- Art. Annexe 13-7DÉFINITIONS DES TERMES UTILISÉS EN MATIÈRE DE PROTECTION CONTRE LES RAYONNEMENTS IONISANTS Les termes " substance radioactive ", " matière radioactive " et " déchet radioactif " sont définis à…
- Art. Annexe 13-8Annexe 13-8 Tableau 1.-Radioactivité naturelle dans les matières solides Radionucléides naturels Valeur limite d'exemption en concentration (kBq/ kg) K-40 10 U-238 et sa filiation radioactive (1) 1…
- Art. Annexe 13-9PROGRAMMES DE REPÉRAGE DE L'AMIANTE MENTIONNÉS AUX ARTICLES R.
ANNEXE DE LA DEUXIÈME PARTIE
Art. Annexe 22-1CONVENTION TYPE, MENTIONNÉE AU 1° DE L'ARTICLE R.- Art. Annexe 22-2CONVENTION TYPE, MENTIONNÉE AU 2° DE L'ARTICLE R.
ANNEXES DE LA TROISIÈME PARTIE
Art. Annexe 31-2Préambule L'article L.ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE
Art. Annexe 41-1EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE :- Art. Annexe 41-2AIDES ACCORDÉES AUX ÉTUDIANTS ET ÉLÈVES SOUS FORME DE BOURSES D'ÉTUDES MENTIONNÉES AU DERNIER ALINEA DE L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 41-3ANNEXE 41-3 LISTE DES INFECTIONS SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES MENTIONNÉES AUX ARTICLES D.
- Art. Annexe 41-4LISTE DES MÉDICAMENTS ET DISPOSITIFS MÉDICAUX MENTIONNÉES AUX ARTICLES D.
ANNEXE DE LA CINQUIÈME PARTIE
Art. Annexe 51-1LISTE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES, CLASSÉES EN QUATRE GROUPES MENTIONNÉE À L'ARTICLE R.ANNEXES DE LA SIXIÈME PARTIE
Art. Annexe 61-2CONTRAT TYPE D'ACTIVITÉ LIBÉRALE CITÉ À L'ARTICLE R.- Art. Annexe 61-3COMPOSITION DES GROUPES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT DU BUDGET GÉNÉRAL CITÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 61-4COMPOSITION DES GROUPES DE LA SECTION D'EXPLOITATION DU BUDGET GÉNÉRAL CITÉ À L'ARTICLE D.
- Art. Annexe 61-5COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS DES BUDGETS ANNEXES CITÉS À L'ARTICLE D.
ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE
Art. Annexe à l'article D4322-4ANNEXE DU PROJET DE DECRET RELATIF AU DIPLOME D'ETAT DE PEDICURE-PODOLOGUE Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :ANNEXES DE LA TROISIÈME PARTIE › Annexes à l'article D3512-9-5
Art. Annexe IINFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D'AGRÉMENT Le dossier d'agrément comprend les informations et pièces suivantes :- Art. Annexe IIINFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT Le dossier de demande de renouvellement d'agrément comprend les informations et pièces…
- Art. Annexe IIIINFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE DE MODIFICATION D'AGRÉMENT Le dossier de demande de modification d'agrément comprend les informations et pièces…
ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE
Art. Annexe statuts typesUNION RÉGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ FÉDÉRATION RÉGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ Statuts types I.