Sous-section 6 ter : Option et formation spécialisée transversale

Code de la santé publique · articles R6152-368-9 à R6152-368-11 · 3 articles

01Articles

Les 3 articles

  1. Art. R6152-368-9Pour le suivi d'une option proposée dans le cadre de la formation du diplôme d'études spécialisées de la spécialité dans laquelle le médecin qui relève des dispositions de la présente section est…
  2. Art. R6152-368-10En cas de non-validation d'un ou plusieurs stages ou semestres, la convention mentionnée à l'article R.
  3. Art. R6152-368-11Les dispositions des articles R.