Chapitre unique.

Code de l'éducation · articles D921-1 à D921-5 · 5 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 5 articles

  1. Section 1 : Les modalités de service

    Art. D921-1Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des…

  2. Section 2 : Le maître formateur

    Art. D921-2Les dispositions relatives aux maîtres formateurs sont fixées par le décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 relatif aux conditions de nomination aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles…

  3. Section 3 : Le directeur d'école

    Art. D921-3Les dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par le décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.

  4. Section 4 : La médaille d'argent des instituteurs

    Art. D921-4Les instituteurs bénéficiaires de la médaille d'argent reçoivent un diplôme d'honneur faisant mention de la récompense obtenue.
  5. Art. D921-5Les conditions d'attribution de la médaille d'argent sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation.