Livre IX : Les personnels de l'éducation.
Code de l'éducation · articles R911-1 à D977-2 · 422 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Titre Ier : Dispositions générales. articles R911-1 à D916-2
- Titre II : Les personnels du premier degré articles D921-1 à D921-5
- Titre III : Les personnels du second degré articles D931-1 à D937-3
- Titre IV : Les personnels d'inspection et de direction article D941-1
- Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur articles R951-1 à R953-9
- Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer articles R971-1 à D977-2