Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

Code de l'éducation · articles D651-1 à D653-1 · 3 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 3 articles

  1. Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités

    Art. D651-1Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les instituts et écoles extérieurs aux universités sont fixées par :

  2. Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures

    Art. D652-1Les dispositions relatives à la scolarité des élèves des écoles normales supérieures sont fixées par :

  3. Chapitre III : Les formations dans les grands établissements

    Art. D653-1Les dispositions relatives aux formations dispensées dans les grands établissements sont fixées par :