Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Code de l'éducation · articles D611-1 à D687-2 · 643 articles
01Sommaire
Subdivisions
- Titre Ier : L'organisation générale des enseignements articles D611-1 à D614-1
- Titre III : Les formations de santé articles R631-1 à D636-87
- Titre IV : Les formations technologiques articles D642-1 à D643-35-1
- Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements articles D651-1 à D653-1
- Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur articles D671-1 à D678-1
- Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer articles R681-1 à D687-2