Section 2 : Contenu
Code de l'environnement · articles R371-25 à R371-31 · 7 articles
01Articles
Les 7 articles
- Art. R371-25Le schéma régional de cohérence écologique, conformément à l'article L.
- Art. R371-26I.
- Art. R371-27Le volet présentant les continuités écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et identifiant les réservoirs de biodiversité et les corridors qu'elles comprennent précise :
- Art. R371-28Le plan d'action stratégique présente :
- Art. R371-29L'atlas cartographique comprend notamment :
- Art. R371-30Le dispositif de suivi et d'évaluation s'appuie notamment sur des indicateurs relatifs aux éléments composant la trame verte et bleue régionale, à la fragmentation du territoire régional et son…
- Art. R371-31Le résumé non technique présente de manière synthétique l'objet du schéma, les grandes étapes de son élaboration, les enjeux du territoire régional en termes de continuités écologiques et les…