Sous-section 10 : Neurochirurgie

Code de la santé publique · articles D6124-135 à D6124-146 · 14 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 14 articles

  1. Art. D6124-135Les dispositions de la présente sous-section sont applicables aux activités de neurochirurgie mentionnées à l'article R.

  2. Paragraphe 1 : Conditions générales.

    Art. D6124-136Les unités d'hospitalisation à temps complet de neurochirurgie disposent de lits dédiés en nombre suffisant pour être en mesure de prendre en charge à tout moment les patients de neurochirurgie.
  3. Art. D6124-137Le personnel médical intervenant dans une unité d'hospitalisation de neurochirurgie comprend :
  4. Art. D6124-138La permanence des soins mentionnée à l'article R.
  5. Art. D6124-139La pratique de l'activité de soins de neurochirurgie nécessite l'accès à tout moment, éventuellement par convention avec un autre établissement, à :
  6. Art. D6124-140Le bloc opératoire dispose d'au moins deux salles d'opérations, dont une salle réservée et équipée pour la neurochirurgie accessible en permanence et une autre salle éventuellement partagée.
  7. Art. D6124-140-1Le titulaire de l'autorisation s'assure du recueil et de l'analyse de données issues des pratiques professionnelles dans une finalité d'amélioration des pratiques et de gestion des risques.
  8. Art. D6124-140-2Les dispositions de la sous-section 9 relative au traitement du cancer selon la modalité de radiothérapie externe sont opposables aux titulaires de l'autorisation de neurochirurgie mentionnés à…

  9. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la neurochirurgie pédiatrique.

    Art. D6124-141L'activité de soins de neurochirurgie pédiatrique est pratiquée dans une unité dédiée à cette activité, dans un environnement pédiatrique ou à proximité d'une unité de neurochirurgie adultes.
  10. Art. D6124-142L'unité d'hospitalisation à temps complet de neurochirurgie pédiatrique comporte un nombre de lits dédiés suffisant et dispose du personnel nécessaire pour être en mesure de prendre en charge à tout…
  11. Art. D6124-143Le personnel médical prévu à l'article D.
  12. Art. D6124-144La réanimation pédiatrique neurochirurgicale est exercée dans un secteur individualisé au sein d'une unité de réanimation pédiatrique mentionnée au II de l'article R.
  13. Art. D6124-145Le bloc interventionnel protégé et la salle de surveillance postinterventionnelle mentionnée à l'article D.
  14. Art. D6124-146Dans un contexte d'urgence, l'activité de soins de neurochirurgie pédiatrique peut être pratiquée dans une unité de soins de neurochirurgie adultes.