Sous-section 2 : Soins critiques

Code de la santé publique · articles D6124-27 à D6124-34-3 · 41 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 41 articles

  1. Paragraphe 1 : Dispositions générales

    Art. D6124-27I.
  2. Art. D6124-27-1I.
  3. Art. D6124-27-2Le titulaire d'une autorisation de soins critiques dispose sur site :

  4. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes

    Art. D6124-28I.

  5. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes › Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”

    Art. D6124-28-1I.
  6. Art. D6124-28-2I.
  7. Art. D6124-28-3I.
  8. Art. D6124-28-4L'équipe non médicale de l'unité de réanimation comprend au moins :
  9. Art. D6124-28-5L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs, polyvalente ou de spécialité, de mention 1° ou 2° mentionnées à l'article R.
  10. Art. D6124-28-6Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins critiques visant à favoriser et structurer les coopérations pour fluidifier les parcours de soins et notamment la gestion des transferts…

  11. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes › Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”

    Art. D6124-29En complément des équipements mentionnés au II de l'article D.
  12. Art. D6124-29-1L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs de cardiologie est constituée de médecins spécialisés en cardiologie et médecine des affections vasculaires ou spécialisés en pathologies…
  13. Art. D6124-29-2Le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs de cardiologie est membre de l'équipe médicale mentionnée à l'article D.
  14. Art. D6124-29-3L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs de cardiologie comprend au moins :
  15. Art. D6124-29-4La permanence médicale de l'unité de soins intensifs de cardiologie est assurée, en dehors des services de jour, par au moins :
  16. Art. D6124-29-5Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins des pathologies cardiovasculaires aiguës visant à favoriser et structurer les coopérations notamment par la télésanté.

  17. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes › Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”

    Art. D6124-30En sus des équipements mentionnés au II de l'article D.
  18. Art. D6124-30-1L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est constituée de médecins avec une expertise neurovasculaire.
  19. Art. D6124-30-2Le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est un neurologue membre de l'équipe médicale mentionnée à l'article D.
  20. Art. D6124-30-3L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs de neurologie vasculaire comprend au moins :
  21. Art. D6124-30-4I.
  22. Art. D6124-30-5Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins des accidents vasculaires cérébraux visant à favoriser et structurer les coopérations territoriales notamment par la télésanté.

  23. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes › Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”

    Art. D6124-31I.
  24. Art. D6124-31-1L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs d'hématologie est constituée de médecins spécialisés en hématologie.
  25. Art. D6124-31-2Le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs d'hématologie est membre de l'équipe médicale mentionnée à l'article D.
  26. Art. D6124-31-3L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs d'hématologie comprend au moins :
  27. Art. D6124-31-4La permanence médicale de l'unité de soins intensifs d'hématologie est assurée, en dehors des services de jour, par au moins :
  28. Art. D6124-31-5Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins des pathologies hématologiques visant à favoriser et structurer les coopérations notamment par télésanté.

  29. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”

    Art. D6124-32I.
  30. Art. D6124-32-1Le secteur d'hospitalisation en soins critiques pédiatriques est organisé de manière à offrir un environnement favorable à la santé des enfants et des adolescents.
  31. Art. D6124-32-2Le titulaire d'autorisation fait partie de la filière territoriale de soins critiques pédiatriques visant à favoriser et structurer les coopérations notamment par télésanté.

  32. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques” › Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”

    Art. D6124-33L'équipe médicale de l'unité de réanimation pédiatrique de recours, de réanimation pédiatrique et de l'unité de soins intensifs pédiatriques contiguë comprend au moins :
  33. Art. D6124-33-1I.
  34. Art. D6124-33-2I.
  35. Art. D6124-33-3L'équipe non médicale de l'unité de réanimation pédiatrique de recours comprend au moins :
  36. Art. D6124-33-4L'équipe non médicale de l'unité de réanimation pédiatrique comprend au moins :
  37. Art. D6124-33-5L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatrique, polyvalente ou de spécialité, de mention 1, 2 ou 3 de l'article R.

  38. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques” › Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”

    Art. D6124-34I.
  39. Art. D6124-34-1L'équipe médicale d'une unité de soins intensifs pédiatriques d'hématologie comprend :
  40. Art. D6124-34-2L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatriques d'hématologie comprend au moins :
  41. Art. D6124-34-3La permanence médicale de l'unité de soins intensifs pédiatriques d'hématologie de la mention 4° de l'article R.