Titre III : Les personnels du second degré

Code de l'éducation · articles D931-1 à D937-3 · 18 articles

01Sommaire

Subdivisions

02Articles

Les 18 articles

  1. Chapitre Ier : Dispositions communes › Section 1 : Les modalités de remplacement

    Art. D931-1Les modalités du remplacement des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, titulaires et stagiaires, sont fixées par le décret n° 99-823 du 17 septembre…

  2. Chapitre Ier : Dispositions communes › Section 2 : Modalités particulières d'affectation

    Art. R931-2Les fonctionnaires appartenant aux corps des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive, des professeurs d'enseignement général de collège, des conseillers d'orientation et directeurs…
  3. Art. R931-3Les affectations prévues à l'article R.
  4. Art. R931-4Les personnels qui n'auraient pu être affectés dans les conditions prévues par l'article R.
  5. Art. R931-5Les dispositions des articles R.

  6. Chapitre Ier : Dispositions communes › Section 3 : Le formateur académique

    Art. D931-6Les dispositions relatives aux formateurs académiques sont fixées par le décret n° 2015-885 du 20 juillet 2015 relatif aux conditions de nomination des personnels enseignants du second degré et des…

  7. Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges › Section 1 : Les modalités de service

    Art. D932-1Les dispositions relatives aux maximums de services hebdomadaires que sont tenus de fournir les membres du personnel enseignant sont déterminées par le décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux…

  8. Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges › Section 2 : Le remplacement de courte durée

    Art. D932-2Sans préjudice des dispositions du décret n° 99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré, les modalités du…

  9. Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges › Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement › Sous-section 1 : Les professeurs associés

    Art. D932-3Les dispositions relatives aux professeurs associés sont fixées par le décret n° 2007-322 du 8 mars 2007 relatif aux professeurs associés des établissements publics locaux d'enseignement relevant du…

  10. Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges › Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement › Sous-section 2 : Les professeurs contractuels

    Art. D932-4Les dispositions relatives aux professeurs contractuels sont fixées par le décret n° 81-535 du 12 mai 1981 relatif au recrutement des professeurs contractuels.

  11. Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges › Section 4 : Les personnels des lycées de la défense

    Art. R932-5L'enseignement dans les lycées de la défense est dispensé notamment par des professeurs de l'enseignement public.

  12. Chapitre III : Les personnels d'éducation

    Art. D933-1Les temps d'astreinte des personnels d'éducation régis par le décret n° 70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux d'éducation et qui sont logés par nécessité…
  13. Art. D933-2Le temps d'intervention pendant l'astreinte donne lieu à récupération ;

  14. Chapitre IV : Les personnels d'orientation

    Art. D934-1Les dispositions relatives aux personnels d'orientation sont fixées par le décret n° 91-290 du 20 mars 1991 relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et…

  15. Chapitre V : Les personnels de surveillance › Section unique : Les personnels de surveillance dans les lycées de la défense

    Art. D935-1Les dispositions relatives aux surveillants des lycées de la défense sont fixées par le décret n° 2000-611 du 28 juin 2000 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des surveillants des…

  16. Chapitre VII : Les personnels de la formation continue

    Art. D937-1Les dispositions relatives aux personnels enseignants participant aux activités de formation continue sont fixées par le décret n° 91-1126 du 25 octobre 1991 relatif aux modalités de service des…
  17. Art. D937-2Les dispositions relatives aux personnels contractuels sont fixées par le décret n° 93-412 du 19 mars 1993 relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant en formation…
  18. Art. D937-3Les dispositions relatives aux conseillers en formation professionnelle sont fixées par le décret n° 90-426 du 22 mai 1990 fixant les dispositions applicables aux conseillers en formation…